Alcool et musique

Un bar payant à un anniversaire, une tombola avec du vin, un groupe de musique jusqu’à minuit : chacun peut nécessiter quelque chose que la licence de la salle ne couvre pas. Activez cette fonction et chaque formulaire de réservation — votre site, l’appli des locataires et l’écran Réservations — pose trois questions : y aura-t-il de l’alcool (aucun, offert, ou vendu), de la musique (aucune, enregistrée, ou en direct), et environ combien de personnes.

À partir de vos réponses sur la licence d’exploitation de la salle, HallPro dit au locataire sur-le-champ ce dont il a besoin. Vendre de l’alcool hors de ce que couvre la licence, ou de la musique après 23 h, nécessite une Temporary Event Notice (TEN) : le locataire la dépose auprès de la mairie (council) au moins dix jours ouvrés pleins avant (une « late TEN » de cinq à neuf jours avant, plus facilement refusée), pour 499 personnes au maximum, et elle coûte 21 £. HallPro calcule les deux dates, sans les week-ends. Les jours fériés ne sont pas connus : le texte dit donc d’en tenir compte.

Offrir de l’alcool, ou laisser les invités apporter le leur, ne nécessite aucune licence, tant que rien n’est payé, même via le prix du billet ou une tombola. La musique avant 23 h pour 500 personnes au plus est en grande partie déréglementée. L’écran indique si la salle détient TheMusicLicence, pour que les locataires sachent s’ils doivent demander.

Les réservations qui nécessitent une TEN sont signalées sur l’écran Réservations et listées sur Alcool et musique, avec la date limite de dépôt et l’avancement : Nécessaire, Le locataire a fait la demande, Accusé de réception de la mairie. Quand une telle réservation est confirmée, le locataire reçoit un e-mail qui lui dit quoi faire. Le nombre de TEN utilisées cette année est affiché par rapport aux limites (15 événements et 21 jours par lieu, en Angleterre et au pays de Galles), car la mairie en refusera davantage.

HallPro calcule les dates et indique les bons documents. Ce n’est pas un conseil juridique : la licence de la salle dit ce qu’elle couvre, et la mairie a le dernier mot.

Par exemple: Le club de cricket réserve la salle pour une soirée quiz le samedi avec un bar payant jusqu’à 23 h 30. La licence de la salle autorise la vente jusqu’à 23 h : le club est donc prévenu tout de suite qu’il lui faut une TEN, avec le dernier jour pour la déposer à la mairie. La secrétaire indique « Le locataire a fait la demande » quand le club dit que c’est fait.

Questions fréquentes

Nous ne savons pas ce que couvre notre licence.
C’est indiqué sur le résumé de la licence, qui doit être affiché dans la salle. Sinon, le service des licences de la mairie vous le dira.

Et si nous ne cochons rien ?
Alors toute vente d’alcool, et toute musique après 23 h, est indiquée comme nécessitant une TEN : c’est la réponse prudente pour une salle sans licence d’exploitation.

Est-ce valable en Écosse ou en Irlande du Nord ?
Non. Les règles et les délais sont ceux de l’Angleterre et du pays de Galles. Les salles situées ailleurs doivent laisser cette fonction désactivée.